Accueil Events Conseil Municipal Mairie Invitation au Conseil Municipal du 9 février 2023

Invitation au Conseil Municipal du 9 février 2023

Le Conseil Municipal de la Commune de BASSE POINTE
se réunira
Le Jeudi 9 février 2023 à 16 heures précises
en salle de délibérations de la Mairie

ORDRE DU JOUR

I. GESTION DE L’ASSEMBLEE

        1. Démission du conseil municipal de Mme Céline ALLEMELE et installation de M. Frédéric BUSSANT
        2. Décision relative au remplacement ou non de Mme ALLEMELE en qualité d’adjointe au Maire
        3. Information de Mme le Maire relative aux délégations
        4. Décisions relatives aux indemnités

Il. RESSOUCES HUMAINES

        1. Mise en place du régime indemnitaire de la Police Municipale
        2. Modification de la durée hebdomadaire du temps de travail d’un emploi à temps non complet

III. AMENAGEMENT – ENVIRONNEMENT

        1. Phasage des opérations de réaménagement du cimetière et ajustement du plan de financement
        2. Validation du plan de financement du projet d’implantation de la vidéo protection
        3. Validation du projet d’acquisition d’équipements de prévention des risques majeurs et de son plan de financement
        4. Poursuite de l’adressage sur le territoire communal
        5. Instauration du droit de préemption urbain au profit de l’Agence des 50 pas géométriques
        6. Avis sur le schéma de mutualisation 2022-2026 de CAP Nord Martinique et sur le règlement de fonctionnement de la mutualisation.

NB : Je vous rappelle que conformément dispositions du règlement intérieur du conseil municipal les dossiers relatifs à l’ordre du jour sont consultables à la Direction Générale des Services de la Mairie.

L'événement est terminé.

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