Le Conseil Municipal de la Commune de BASSE POINTE
se réunira
Le Jeudi 13 octobre 2022 à 16 heures précises
en salle de délibérations de la Mairie

ORDRE DU JOUR

I. GESTION DE L’ASSEMBLEE

1. 1. 1. 1. Approbation du procès-verbal de la séance du Conseil municipal du 30 juin 2022

Il. RESSOUCES HUMAINES

 2. Création de postes budgétaires (Attaché, Adjoint d’animation)

3. Modifications relatives au recrutement des agents recenseurs

III. FINANCE

4. Décision modificative n°1

5. Redevance d’occupation du domaine public pour les réseaux électriques 2022

IV. AMENAGEMENT DU TERRITOIRE

6. Présentation de la Cité internationale du cinéma et de l’image, Validation du projet,validation du bail emphytéotique

7. Validation du projet funéraire et de son plan de financement

8. Projet de mise en place de la vidéo protection sur le territoire communal

9. Cession à titre gratuit voie communale Marcé BEDOUIN à la CTM

10. Cession amiable à titre gratuit de la parcelle C 453 appartenant à OZANAM

NB : Je vous rappelle que conformément dispositions du règlement intérieur du conseil municipal les dossiers relatifs à l’ordre du jour sont consultables à la Direction Générale des Services de la Mairie.