Invitation au Conseil Municipal du 9 février 2023

1. 1. 1. 1. Démission du conseil municipal de Mme Céline ALLEMELE et installation de M. Frédéric BUSSANT
         2. Décision relative au remplacement ou non de Mme ALLEMELE en qualité d’adjointe au Maire
         3. Information de Mme le Maire relative aux délégations
         4. Décisions relatives aux indemnités

1. 1. 1. 1. Mise en place du régime indemnitaire de la Police Municipale
         2. Modification de la durée hebdomadaire du temps de travail d’un emploi à temps non complet

1. 1. 1. 1. Phasage des opérations de réaménagement du cimetière et ajustement du plan de financement
         2. Validation du plan de financement du projet d’implantation de la vidéo protection
         3. Validation du projet d’acquisition d’équipements de prévention des risques majeurs et de son plan de financement
         4. Poursuite de l’adressage sur le territoire communal
         5. Instauration du droit de préemption urbain au profit de l’Agence des 50 pas géométriques
         6. Avis sur le schéma de mutualisation 2022-2026 de CAP Nord Martinique et sur le règlement de fonctionnement de la mutualisation.

NB : Je vous rappelle que conformément dispositions du règlement intérieur du conseil municipal les dossiers relatifs à l’ordre du jour sont consultables à la Direction Générale des Services de la Mairie.